Le Comité des Œuvres Sociales

Organisation

 

Le Comité des Œuvres Sociales est constitué, pour une durée illimitée, par les agents territoriaux des 10 collectivités de Brest Métrople (mairies de BREST, BOHARS, GOUESNOU, GUILERS, GUIPAVAS, le RELECQ KERHUON, PLOUGASTEL DAOULAS, PLOUZANE, BREST métropole et le SIVU des Rives de l'Elorn).

Association placée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901, le COS a pour missions l’aide et l’offre de services aux personnels municipaux et communautaires. Les deux grands axes de travail, que sont le loisir et l’aide sociale, définissent les activités du COS depuis sa création. Celles-ci s’adressent aux adhérents (actifs et retraités) et leurs ayants droits.

 

 

Fonctionnement

 

Il est administré par un Conseil d’Administration composé de 26 membres comprenant :
  • 6 membres de droit :
    Pour la ville de Brest : le Maire ou son représentant, l’Adjoint au personnel ou son représentant, le président du CHS ou son représentant
    Pour Bmo : le Président ou son représentant, le Vice-président délégué au personnel ou son représentant
    Pour les autres communes et le SIVU : un maire des communes périphériques ou son représentant
  • 18 membres du personnel actif élus (sur listes syndicales) pour 4 ans.
  • 2 représentants des adhérents retraités élus (sur listes syndicales) pour 4 ans.
Le fonctionnement est assuré quotidiennement par 4 permanents.
 
 

Conseil d'Administration du COS - Juin 2019

Financement

Les subventions des collectivités représentent 0.35 % de la masse salariale, soit la cotisation des agents Actifs.

 

Pour adhérer au COS les agents Retraités de nos collectivités doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 € ;  le-la conjoint-e et les enfants à charge de moins de 20 ans restent ayants droits.

 

 

Statuts - Règlement intérieur

statuts juin 2015.pdf
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Règlement+intérieur+v21-03-2013.pdf
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