Mentions Légales.

Le Comité des Œuvres Sociales est constitué, pour une durée illimitée, par les Agents Territoriaux des 10 collectivités de Brest métrople  (mairies de Brest, Bohars, Gouesnou, Guilers, Guipavas, le Relecq-Kerhuon, Plougastel-Daoulas, Plouzané, Brest métropole, et le SIVU des Rives de l'Elorn).

C’est une association placée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901.

Le Conseil d'Administration est présidé par Monsieur David MADEC.

 

 

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Les Statuts du Comité des Oeuvres Sociales sont accessibles par ce lien
statuts juin 2015.pdf
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Le Règlement Intérieur du Comité des Oeuvres Sociales est disponibles ici.
Règlement intérieur v21-03-2013.pdf
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Comité de Oeuvres Sociales

62 rue de Glasgow  29200 BREST

Tél : 02 98 33 53 90  Fax : 02 98 33 53 95

contact@cos-brest.fr

Bénéficiaire de l’extension IMMATRICULATION Tourisme de "Destination Partage"N° IM077110013

Assurance RCP AXA -- Garantie financière Groupama.

Le responsable du traitement des données est Monsieur le Président du COS. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez, en appliquant les modalités exposées dans la rubrique "Charte de Confidentialité" ci-dessous, interdire l'enregistrement de données à carastère personnel.

 

 

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